Pyrénées Cerdagne
Communauté de communes
La Communauté de Communes
Connaître le territoire
L'institution
Les publications
Projet de territoire
Les compétences
Aménagement de l'espace / urbanisme
Dév économique
Voirie / Circulation douce
Ordures ménagères
Environnement
Culture et patrimoine
Contrat Local de Santé
le transfrontalier
GECT
Les actions transfrontalières
Vie pratique
Réseau des médiathèques
Marchés publics
Actualités
La com recrute
Annuaire
Contact
Paiement en ligne
Intranet
-
A
+
A
Accueil
/
Les compétences
/
Aménagement de l'espace / urbanisme
/
PLUi Valant Scot
/
2- Servitudes
/
PT2
PT2
BOURG MADAME
pt2_fhsr73_19900223.jpg
(3.66Mo)
pt2_fhsr73_decret_19900223.pdf
(1.14Mo)
EGAT
pt2_decret_19891123.pdf
(534.7Ko)
pt2_fh85to_026_19891123.jpg
(2.79Mo)
ESTAVAR
pt2_fhsr73_19900223.jpg
(3.66Mo)
pt2_fhsr73_decret_19900223.pdf
(1.14Mo)
SAILLAGOUSE
pt2_decret_19900223.pdf
(1.14Mo)
pt2_fhsr72_19900223.jpg
(4.68Mo)
ser_pt2_pac_plui_cdc_pycg_avril2016.pdf
(1.41Mo)
PT1
T5
Mentions légales
Plan du site
Ouvert
Close
La Communauté de Communes
Les compétences
Aménagement de l'espace / urbanisme
Enquête habitat permanent
Déposer une demande d'urbanisme au format numérique
PLUi valant SCOT
Rapports enquête publique PLUi
Urbanisme
Révision du PLUi valant SCOT
Dév économique
Voirie / Circulation douce
Ordures ménagères
Environnement
Culture et patrimoine
Contrat Local de Santé
le transfrontalier
Vie pratique