15 mars 2016
ANGOUSTRINE VILLENEUVE DES ESCALDES, le 15 Mars 2016
- Téléchargez le document : budget principal 2015 - compte administratif (872.4Ko)
- Téléchargez le document : annexe budget principal 2015 - compte administratif (3.69Mo)
- Téléchargez le document : budget régie des OM 2015 - compte administratif (581.91Ko)
- Téléchargez le document : annexe budget régie des OM 2015 - compte administratif (1.55Mo)
- Téléchargez le document : budget ZAE Segre 2015 - compte administratif (592.29Ko)
- Téléchargez le document : annexe budget ZAE Segre 2015 - compte administratif (1.61Mo)
- Téléchargez le document : budget zone EDEC 2015 - compte administratif (582.77Ko)
- Téléchargez le document : annexe budget zone EDEC 2015 - compte administratif (1.15Mo)
- Téléchargez le document : budget zone Atelier relais 2015 - compte administratif (1.14Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Vanera 2015 - compte administratif (604.25Ko)
- Téléchargez le document : annexe budget ZAE Vanera 2015 - compte administratif (1.99Mo)
- Téléchargez le document : budget principal CDC Pyrénées Cerdaigne - compte de gestion (768.07Ko)
- Téléchargez le document : Annexe budget principal CDC Pyrénées Cerdaigne - compte de gestion (22.67Mo)
- Téléchargez le document : budget régie des OM 2015 - compte de gestion (529.23Ko)
- Téléchargez le document : annexe budget régie des OM 2015 - compte de gestion (12.22Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Segre 2015 - compte de gestion (599.73Ko)
- Téléchargez le document : annexe du budget annexe ZAE Segre 2015 - compte de gestion (9.23Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe zone EDEC 2015 - compte de gestion (602.14Ko)
- Téléchargez le document : annexe du budget annexe zone EDEC 2015 - compte de gestion (9.39Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe ateliers relais 2015 - compte de gestion (529.82Ko)
- Téléchargez le document : annexe du budget annexe ateliers relais 2015 - compte de gestion (10.47Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Vanera 2015 - compte de gestion (532.7Ko)
- Téléchargez le document : annexe du budget annexe ZAE Vanera 2015 - compte de gestion (10.52Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe ZAE Ur 2015 - compte de gestion (558.99Ko)
- Téléchargez le document : annexe du budget annexe ZAE Ur 2015 - compte de gestion (8.75Mo)
- Téléchargez le document : attributions de compensation 2016 provisoires (554.07Ko)
- Téléchargez le document : procédure de prélèvement des contributions de collectivités territoriales de SYDETOM (1.54Mo)
- Téléchargez le document : transfert de prêts CDC à la commune Deyne (798.45Ko)
- Téléchargez le document : motion CRP Les Escales (753.26Ko)
- Téléchargez le document : droit de préemption urbain - délégation de signatures (862.76Ko)
- Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs (812.57Ko)
- Téléchargez le document : décisions entérinées 2015 (397.93Ko)
- Téléchargez le document : annexe décisions entérinées 2015 (562.8Ko)
- Téléchargez le document : voirie programmation travaux 2016 (1013.01Ko)
- Téléchargez le document : garantie emprunt EPIC - Porte Puymorens (849.02Ko)
- Téléchargez le compte rendu (1.12Mo)