13 décembre 2016
NAHUJA, le 13 Décembre 2016
- Téléchargez le document : budget principal 2016 - décision modificative n°3 (1.37Mo)
- Téléchargez le document : attribution de compensation 2016 (568.95Ko)
- Téléchargez le document : règlement de la REOM (815.83Ko)
- Téléchargez le document : annexe règlement de la REOM (2.69Mo)
- Téléchargez le document : contrat de location (376.64Ko)
- Téléchargez le document : validation projet de territoire (524.3Ko)
- Téléchargez le document : délégation de service public - bistrot de la gare - Enveitg 2017- 2022 (709.32Ko)
- Téléchargez le document : convention de servitudes ERDF ENEDIS (563.3Ko)
- Téléchargez le document : révision du plan d'occupation des sols et PLU - enquête publique (15.96Mo)
- Téléchargez le document : UTN projet Porte des neiges - commune de Porta (707.23Ko)
- Téléchargez le document : mise en place du régime indemnitaire (2.47Mo)
- Téléchargez le document : société d'économie mixtes hydro-électriques (420.21Ko)
- Téléchargez le document : motion train d'équilibre du territoire (733.37Ko)
- Téléchargez le compte rendu (1.49Mo)