30 juin 2015
PALAU DE CERDAGNE, le 30 Juin 2015
- Téléchargez le document : budget principal 2015 - décision modificative n°1 (610.41Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe régie OM 2015 - décision modificative n°1 (528.69Ko)
- Téléchargez le document : FPIC 2015 (750.06Ko)
- Téléchargez le document : modification de la REOM 2015 (721.7Ko)
- Téléchargez le document : annexe - règlement de la REOM (435.63Ko)
- Téléchargez le document : acquisition d'un composteur - Sydetom (420.9Ko)
- Téléchargez le document : modification des horaires de la déchetterie (466.1Ko)
- Téléchargez le document : DSP boulangerie - choix du délégataire 2015-2022 (531.69Ko)
- Téléchargez le document : démarche d'acquisition - balayeuse intercommunale (407.46Ko)
- Téléchargez le document : programmation travaux 2015 voirie (832.74Ko)
- Téléchargez le document : Territoire à énergie positive pour la croissance verte (825.42Ko)
- Téléchargez le document : acquisition de bannières image - Martin Foucade (541.23Ko)
- Téléchargez le document : régie OM - démission membre du conseil d'exploitation (482.6Ko)
- Téléchargez le document : centrale thermo-solaire Llo (937.63Ko)
- Téléchargez le document : acquisition vehicule utilitaire - commune de Porta (474.96Ko)
- Téléchargez le document : OM convention CDC redevance hotel "les bones hores" (551.01Ko)
- Téléchargez le document : annexe OM convention CDC redevance hotel "les bones hores" (184.09Ko)
- Téléchargez le document : acquisition camion benne - commune de Palau de Cerdagne (547.51Ko)
- Téléchargez le document : compétence OM travaux - achats divers, emprunts (532.51Ko)
- Téléchargez le compte rendu (679.68Ko)