29 janvier 2015
OSSEJA, le 29 Janvier 2015
- Téléchargez le document : transfert des prêts crédit agricole du SMV (487.7Ko)
- Téléchargez le document : compétence OM désignation des délégués au sydetom (460.31Ko)
- Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs (751.68Ko)
- Téléchargez le document : comité rivière - recrutement stagiaire PGRE (450.61Ko)
- Téléchargez le document : contrat local de santé (489Ko)
- Téléchargez le document : compétence OM - désignation des délégués au SIROM (477.59Ko)
- Téléchargez le document : compétence OM - convention sydetom (491.51Ko)
- Téléchargez le document : annexe compétence OM - convention sydetom (1.94Mo)
- Téléchargez le document : déchets d'élements d'ameublement en déchetterie (1002.59Ko)
- Téléchargez le document : attribution de compensations 2015 provisoires (702.31Ko)
- Téléchargez le document : motion relative au relèvement du débit réserve dans les Pyrénées orientales (46.41Ko)
- Téléchargez le document : redevance SIROM de Font Romeu - compétence OM (737.18Ko)
- Téléchargez le document : convention DEE 2015 - 2020 - compétence OM (562.55Ko)
- Téléchargez le document : Annexe convention de collecte séparée des DEE (4.98Mo)
- Téléchargez le document : convention collective relative aux lampes usagées collectées (4.4Mo)
- Téléchargez le compte rendu (389.95Ko)