25 novembre 2015
LATOUR DE CAROL, le 25 Novembre 2015
- Téléchargez le document : budget primitif 2015 - décision modificative n°3 (1.2Mo)
- Téléchargez le document : budget annexe régie OM 2015 - décision modificative n°3 (779.8Ko)
- Téléchargez le document : avance de trésorerie de la CDC à la régie des OM (947.97Ko)
- Téléchargez le document : attribution de compensation 2015 (537.49Ko)
- Téléchargez le document : périmètre du SCOT (1.28Mo)
- Téléchargez le document : schéma de mutualisation des services de la CDC (572.74Ko)
- Téléchargez le document : création de poste de technicien voirie (491.56Ko)
- Téléchargez le document : SYDEEL - désignation des représentants (507.8Ko)
- Téléchargez le compte rendu (804.48Ko)