18 décembre 2014
ERR, le 18 Décembre 2014
- Téléchargez le document : REOM 2015 - fixation d'un montant (738.82Ko)
- Téléchargez le document : annexe REOM 2015 - fixation d'un montant (2.34Mo)
- Téléchargez le document : REOM 2015 - approbation du règlement (739.55Ko)
- Téléchargez le document : budget principal - décision modificative n°4 (1.32Mo)
- Téléchargez le document : compétence OM - transfert de personnel (701.38Ko)
- Téléchargez le document : syndicat mixte de voirie - transfert de personnel (669.31Ko)
- Téléchargez le document : annexe (446.2Ko)
- Téléchargez le document : compétence OM - institution d'une régie (742.79Ko)
- Téléchargez le document : modification du tableau des effectifs (762.74Ko)
- Téléchargez le document : récapitulatif des décisions non-enterinées (49.4Ko)
- Téléchargez le document : indemnité du comptable du trésor (541Ko)
- Téléchargez le document : contrat de parrainage (184.99Ko)
- Téléchargez le document : contrat de parrainage - Martin Fourcade (560.02Ko)
- Téléchargez le document : convention de mise à disposition de services (96.58Ko)
- Téléchargez le document : voirie communautaire - règlement intérieur (501.78Ko)
- Téléchargez le document : annexe règlement intérieur de la voirie communautaire (2.32Mo)
- Téléchargez le document : bail dérogatoire du bistrot de la gare (472.16Ko)
- Téléchargez le document : annexe - bail dérogatoire du bistrot de la gare (1.53Mo)
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