29 avril 2013
BOURG-MADAME, le 29 Avril 2013
- Téléchargez le document : budget principal - affectation du résultat (516.89Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe ateliers relais - affectation du résultat (514.98Ko)
- Téléchargez le document : budget annexe zone EDEC - affectation du résultat (511.27Ko)
- Téléchargez le document : motion d'établissement de santé (760.06Ko)
- Téléchargez le document : PNR - désignation des représentants (490.17Ko)
- Téléchargez le document : décisions entérinées 2012 (1.07Mo)
- Téléchargez le document : marchés publics - modalités d’exécution (588.16Ko)
- Téléchargez le document : création budgets annexes (443.8Ko)
- Téléchargez le document : EPCI - répartition des sièges du conseil communautaire (1.84Mo)
- Téléchargez le document : DSP snack-bar de Err (512.55Ko)
- Téléchargez le compte rendu (840.66Ko)